Règlement intérieur de l'association MCTB

MOTOCLUBTARBESBIGORRE

. Article 1 Adhésion

L’adhérent avant son inscription définitive au Moto Club Tarbes Bigorre, devra faire deux sorties consécutives pour s’adapter à notre encadrement. A l’issue de ces sorties, les deux parties prendront conjointement la décision de l’adhésion au sein du MCTB.

. Article 2 Dans la légalité

Lors de son inscription au club, l’adhérent certifie être possesseur du permis correspondant à la cylindrée conduite, et devra fournir une copie de son permis de conduire et carte verte d’assurance.

. Article 3 Assurance personnelle

L’adhérent est dans l’obligation de souscrire une assurance pour sa moto.

. Article 4 Dégagement de responsabilité

Dans le cas où les articles 2 & 3 du présent règlement seraient caducs, le club se dégage de toute responsabilité en cas d’accident survenant avec un ou plusieurs tiers. Lors d’un accrochage entre deux membres du club, l’assurance du club n’intervient pas.

. Article 5 Conduite en groupe

Lors des sorties, l’adhérent se conforme aux instructions données par un membre du bureau, concernant la vitesse, et la façon de rouler en groupe (voir les règles de conduite en groupe sur le site : www.motoclubtarbesbigorre.fr).

. Article 6 Éviction

En cas de conduite jugée dangereuse, l’adhérent en sera averti, et pourra être évincé du club.

. Article 7 Remboursement après éviction

Dans le cas où l’adhérent est évincé du club, la cotisation lui sera remboursée au prorata des mois de présence au sein du club.

. Article 8 Hors Club

Le club n’est pas responsable des sorties effectuées en dehors de celles organisées par celui-ci.

. Article 9 Lieu de départ

Lors des sorties, le départ comme l’arrivée se fera au café au "Bar le Juillanais", sauf instructions différentes mentionnées dans les convocations.

. Article 10 Ponctualité

Lors des sorties, l’adhérent arrivera au lieu du rendez-vous, avec le plein, afin de ne pas retarder l’heure du départ.

. Article 11 Présent règlement

Le présent règlement est remis à l’adhérent lors de son inscription.

. Article 12 Respect

En devenant membre du club (cotisation réglée), l’adhérent s’engage à respecter le présent règlement.

. Article 13 Responsabilité

L’adhérent est responsable de son passager. L’adhérent devra se renseigner auprès de son assureur pour que le passager soit pris en charge. Le MCTB se dégage de toute responsabilité ainsi que l’assurance du club lors de tout accident survenu lors d’une sortie ou manifestation organisées par le MCTB.

. Article 14 Sortie Restaurant

Lors de nos sorties avec réservation dans un restaurant ou tout autre lieu ayant nécessité à nous engager en nombre et heure, le MCTB fera régler les sommes dues par l’adhérent qui n’aura pas respecté son engagement de présence.

. Article 15 droit à l image et protection de la vie privée

Lors de nos sorties seuls les membres du MCTC et les accompagnateurs qui auront déposés une demande écrite de réserve du droit à l'image seront pris en compte.Pour les autres membres qui n auraient pas encore fait la démarche nous vous invitons à consulter le lien ci-dessous .

Le bureau du MCTB prendra en compte votre demande et procèdra au floutage ou à la suppression des photos publiées.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165309/

. Article 16 le Moto club MCTB a contracté une assurance pour l année en cours